Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SWEET'EPIL
Numéro de dépôt :
1517075
Date de dépôt :
01/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/03/1999
Présentation de la marque SWEET'EPIL
Déposée le 1 mars 1989 par CHAUTARD Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SWEET'EPIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SWEET'EPIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1517075.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SWEET'EPIL est expirée depuis le 1 mars 1999.
CHAUTARD Jean a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-33